Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA VAILLANTE
GFA EXCELSIOR

Numéro de dépôt :
4624613
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
CHATEAU LA VAILLANTE de GFA EXCELSIOR

Présentation de la marque CHATEAU LA VAILLANTE

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par GFA EXCELSIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA VAILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est GFA EXCELSIOR domicilié(e) 1 MAISON NBOLE - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA EXCELSIOR, Madame MARIYA PEREGUDOVA domicilié(e) 1 MAISON NOBLE - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

La marque CHATEAU LA VAILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA VAILLANTE arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

GFA EXCELSIOR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAUNAY


GFA EXCELSIOR - 1 MAISON NBOLE - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


GFA EXCELSIOR, Madame MARIYA PEREGUDOVA - 1 MAISON NOBLE - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vins d'appellation d'origine protégée.